Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garant.e.s

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

    Download(pdf, 4.51 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Responsable projet

    Download(pdf, 85.42 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 8.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Garant.e

    Download(pdf, 5.65 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    Garant.e

    Download(pdf, 152.35 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (5) des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Download(pdf, 4.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final des garant.e.s

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

    Download(pdf, 3.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport finale de la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

    Download(pdf, 3.8 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.13 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.09 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Download(pdf, 914.89 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    Responsable projet

    Download(pdf, 213.12 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 relative au projet "Run Rail"

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    CNDP

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 relative à la poursuite d'une méthode de dialogue et de concertation sur les cas groupés de cancers pédiatriques

    Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    CNDP

    Download(pdf, 1.23 Mo)