Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Garant.e

    Download(pdf, 505.12 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Le réseau électrique en débat

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    CNDP

    Download(pdf, 419.49 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué de décisions du 3 septembre 2025

    CNDP

    Download(pdf, 294.91 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    Responsable projet

    Download(pdf, 639.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant des délégué.e.s de région

    Décideur public

    Download(pdf, 367.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Nathalie Durand et Anne Laporte membres de la CPDP

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    CNDP

    Download(pdf, 523.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    CNDP

    Download(pdf, 521.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant David Chevallier, en remplacement de Jonas Frossard, démissionnaire, pour poursuivre la mission de conseil

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    CNDP

    Download(pdf, 454.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 463.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 475.76 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garants

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    Garant.e

    Download(pdf, 2.67 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    Garant.e

    Download(pdf, 643.95 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    Garant.e

    Download(pdf, 2.58 Mo)