Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.17 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Garant.e

    Download(pdf, 2.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 2.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Garant.e

    Download(pdf, 673.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    Responsable projet

    Download(pdf, 16.67 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    Garant.e

    Download(pdf, 148.61 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    Responsable projet

    Download(pdf, 663.33 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Garant.e

    Download(pdf, 265.46 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

    Download(pdf, 2.2 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 juin 2025

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Garant.e

    Download(pdf, 918.14 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexes - Réponse du porteur de projet

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Responsable projet

    Download(pdf, 35.29 Mo)