Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrage suite au débat

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.82 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.86 Mo)
    • Communication

    Avis de la CNDP sur le projet de décret portant modification du régime relatif à l’évaluation environnementale et aux critères de soumission à la CNDP

    CNDP

    Download(pdf, 199.93 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.42 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 375.7 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au rapport intermédiaire des garantes

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 531.94 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Download(pdf, 371.76 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.58 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    Garant.e

    Download(pdf, 868.54 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.96 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.58 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.06 Mo)