Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 majorant les plafonds du montant global des indemnités

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable.

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand et François Gillard garante et garant de la concertation préalable

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    CNDP

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Guerin et Bernard Vitry garants de la concertation préalable

    Aménagement de la Bande littorale Nord à Saint-Denis (La Réunion)

    CNDP

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 de ne pas relancer pas la participation du public

    CNDP

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Jean-Louis Laure et Valérie Trommetter garant et garante de la concertation continue

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    Garant.e

    Download(pdf, 2.53 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable LiCHEN

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.86 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable LiCHEN

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    Garant.e

    Download(pdf, 628.4 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation H2V Thionville

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 670.83 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    Garant.e

    Download(pdf, 25.92 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Unité de Valorisation Energétique (UVE) à Macouria

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.16 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable Restart

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Garant.e

    Download(pdf, 697.12 Ko)