Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative au débat public global Fos Etang de berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 528.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Denis Cuvillier garant de la concertation préalable

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    CNDP

    Download(pdf, 532.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Roland Verger garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

    Download(pdf, 460.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

    Download(pdf, 470.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Hélène Sarriquet garante de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

    Download(pdf, 461.84 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

    Download(pdf, 465.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Désiré Heinimann garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Download(pdf, 460.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Download(pdf, 466.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jean-François Trassart garant de la concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 464.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 460.3 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.92 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse du garant suite à la réponse du responsable de projet

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 167.65 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Note d'éclairage sur les droits de la Nature et les droits participatifs

    CNDP

    Download(pdf, 7.41 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

    Responsable projet

    Download(pdf, 19.03 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision des maîtres d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.23 Mo)