Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Avis de la mission de conseil

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    Garant.e

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 juillet 2025

    CNDP

    Download(pdf, 1.16 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Zone d’activités La Salmagne à Élesmes et Vieux-Reng de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)

    CNDP

    Download(pdf, 215.62 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    CNDP

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 22.61 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 1.5 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 17.27 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 arrêtant les modalités du débat public.

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 arrêtant les modalités du débat public.

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant François Besnus, Carmen Bouley de Santiago et Rémy Couchon membres de la CPDP

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux, Eric Taufflieb, Valérie Trommetter et Lucie Van der Meulen garants et garantes de la concertation préalable

    Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)