Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.15 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

    Download(pdf, 374.17 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 du garant de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    Garant.e

    Download(pdf, 2.23 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Projet de centre de traitement de déchets ménagers à Romainville/Bobigny

    Garant.e

    Download(pdf, 1.28 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    CNDP

    Download(pdf, 1.17 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

    Garant.e

    Download(pdf, 1.28 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Pont de l’île d’Oléron

    Garant.e

    Download(pdf, 3.24 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Unité de Valorisation Energétique (UVE) à Macouria

    Garant.e

    Download(pdf, 1.61 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.5 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable EpHyne

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    Garant.e

    Download(pdf, 639.93 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable EpHyNE

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.3 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.58 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable Macaron

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    Garant.e

    Download(pdf, 622.1 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    Garant.e

    Download(pdf, 437.39 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.83 Mo)