Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dispositif de concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.85 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Production d’hydrogène renouvelable bas-carbone sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS (ELYFOS)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Download(pdf, 286.45 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Responsable projet

    Download(pdf, 768.5 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 187.56 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    CNDP

    Download(pdf, 374.88 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 3 septembre 2025

    CNDP

    Download(pdf, 317.36 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 405.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 28 concernant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 524.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Françoise Chardigny et Jean-Michel Fourniau garante et garant de la concertation continue

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 463.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 462.71 Ko)