Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 2.06 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable ReSTart

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.49 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation Rhône Décarbonation

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Garant.e

    Download(pdf, 680.32 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Garant.e

    Download(pdf, 23.87 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage du PNGMDR6

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.91 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    Garant.e

    Download(pdf, 3.15 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 77.29 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du DMO

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 3.9 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

    Download(pdf, 5.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat sur le projet d'EPR2 au Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 13.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 des garantes

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Garant.e

    Download(pdf, 6.92 Mo)