Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Méditerranée

    CNDP

    Download(pdf, 1.57 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Garant.e

    Download(pdf, 429.52 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garants de la mission de conseil Plaine Aunis

    Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    Garant.e

    Download(pdf, 434.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan du garant

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 19.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 2.83 Mo)
    • Ressource pédagogique

    fiche_3_projets_hors-champ_cndp_V28avril25

    • Bilan de concertation

    Synthèse des questionnements du public entre 2013 et 2022

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Download(pdf, 1.22 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final du garant de la concertation continue

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Garant.e

    Download(pdf, 971.97 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 avril 2025

    CNDP

    Download(pdf, 1007.27 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise indépendante demandée par la CNDP sur les calculs d'impact carbon

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Download(pdf, 2.48 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    CNDP

    Download(pdf, 1.03 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Responsable projet

    Download(pdf, 521.01 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Garant.e

    Download(pdf, 618.8 Ko)