Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Garant.e

    Download(pdf, 4.95 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponses du pôle métropolitain et de la communauté urbaine

    Décideur public

    Download(pdf, 410.64 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse de l'Etat au débat public

    Décideur public

    Download(pdf, 788.76 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Aménagements d’une section de l’autoroute A 6 entre Lisses dans l’Essonne (91) et Cély en Seine-et-Marne (77)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.01 Mo)
    • Lettre de mission

    lettre de mission de la garante

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 10.74 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Responsable projet

    Download(pdf, 40.17 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.4 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrage suite au débat

    Responsable projet

    Download(pdf, 213.94 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier du responsable de projet

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.32 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Production d’hydrogène renouvelable bas-carbone sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS (ELYFOS)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.85 Mo)