Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Marine Fleury pour un avis à caractère méthodologique

    Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alban Bourcier et Dominique Pacory garants de la concertation préalable

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 1.14 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Marie Guichaoua garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    CNDP

    Download(pdf, 748.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    CNDP

    Download(pdf, 1013.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 modifiant les modalités du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 1.15 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    CNDP

    Download(pdf, 764.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    CNDP

    Download(pdf, 763.42 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Fos-Berre Provence, un avenir industriel en débat

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 7.11 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du mars 2025

    CNDP

    Download(pdf, 986.09 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 février 2025

    CNDP

    Download(pdf, 960.46 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    Responsable projet

    Download(pdf, 24.03 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Responsable projet

    Download(pdf, 22.05 Mo)