Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Brigitte Fargevieille et Jonas Frossard pour poursuivre la mission de conseil

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte de la démission de Lucie Maillard et désignant Valérie Dejour garante de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 chargeant Sylvie Denis Dintilhac et Jean-Louis Laure d'émettre un avis à caractère méthodologique

    Pont de l’île d’Oléron

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 suspendant la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Sylvie Haudebourg garantes de la concertation préalable

    PEB Nantes Atlantique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 suspendant la concertation préalable

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Marie Guichaoua garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ludovic Schneider garant de la concertation préalable

    Restructuration des réseaux d’eau potable et d’alimentation en eau des Syndicats des Eaux du Haut-Ornain et d’Echenay (Meuse et Haute-Marne)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 décidant la clôture de la concertation continue

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant.e.s de la concertation préalable

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Gilles Faure et Richard Pasquet garants de la concertation préalable

    Boulevard urbain Ouest de Montauban (partie sud)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Catherine Jacquart garante de la concertation continue

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

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