Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    SAGE de Bassée-Voulzie

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 prolongeant les mandats de Priscilla Cassez, Marc Di Felice et Jean Trarieux

    CNDP

    Download(pdf, 1017.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Catherine Trebaol garante de la concertation continue

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    CNDP

    Download(pdf, 1.02 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission complémentaire des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Download(pdf, 908.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'une concertation préalable

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Download(pdf, 1.02 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission complémentaire de la garante Mme Isabelle BARTHE

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    CNDP

    Download(pdf, 1013.87 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants concernant le projet de second parc de 500 MW

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 897.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Claude Brévan et Roland Peylet garante et garant de la concertation préalable

    Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

    CNDP

    Download(pdf, 1 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jérôme Favrel et Richard Pasquet garants de la concertation préalable

    Projet éolien « Collines du Nord Toulousain » à Villemur-sur-Tarn

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Michel Fourniau garant de la concertation continue

    Réserve de substitution du Châtelar

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Renée Aupetit et Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

    CNDP

    Download(pdf, 1 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    CNDP

    Download(pdf, 1.02 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)