Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alexis Favre-Gilly et Jean Raymond Wattiez garants

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 797.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan, Dominique de Lauzieres et Jean Tartanson garante et garants

    Infrastructure de transport d’hydrogène entre Fos-sur-Mer et Manosque (Hynframed)

    CNDP

    Download(pdf, 800.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe Bertran et Caroline Werkoff garant et garante

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

    Download(pdf, 798.41 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Download(pdf, 652.39 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    CNDP

    Download(pdf, 645.6 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant (2)

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    Garant.e

    Download(pdf, 64.94 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final du Grand dialogue citoyen de la ville de Bordeaux

    Grand Dialogue citoyen à Bordeaux

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.6 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.31 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (2)

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

    Download(pdf, 4.9 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Garant.e

    Download(pdf, 865.56 Ko)
    • Bilan de concertation

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.44 Mo)