Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3740 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Publication de la réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Download(pdf, 279.42 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du projet de Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Download(pdf, 7.76 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Vincent Delcroix garant de la concertation préalable

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    CNDP

    Download(pdf, 752.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Download(pdf, 756.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion et Sophie Marie garant.e de la concertation préalable

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    CNDP

    Download(pdf, 750.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Priscilla Cassez et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    CNDP

    Download(pdf, 657.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 764.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claire Bouteloup et Jean-Luc Campagne garant.e de la concertation continue

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    CNDP

    Download(pdf, 760.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Download(pdf, 760.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant la nomination de Mireille Amat et Bernard Pacory garant.e de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Download(pdf, 763.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant la nomination de Christophe Bacholle et Catherine Jacquart garant.e de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 762.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 759.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 763.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    CNDP

    Download(pdf, 187.85 Ko)