Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.18 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier concernant la décision de ne pas poursuivre les études du projet

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    Responsable projet

    Download(pdf, 226.88 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    CNDP

    Download(pdf, 719.78 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    Garant.e

    Download(pdf, 514.98 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    Garant.e

    Download(pdf, 11.74 Mo)