Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique du projet de Grand dialogue citoyen de Bordeaux

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 579.45 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Responsable projet

    Download(pdf, 356.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant l'annulation des réunions du 17 juin au 7 juillet 2024 et la prolongation jusqu'au 31 juillet

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 770.84 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    Responsable projet

    Download(pdf, 42.54 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    Responsable projet

    Download(pdf, 7.09 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°2 en date du 13 juin 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Download(pdf, 487.38 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière pour le débat public à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 681.48 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

    Download(pdf, 4.41 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue du projet d’usine de recyclage moléculaire de plastiques d'Eastman

    Download(pdf, 5.87 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Publication de la réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Download(pdf, 279.42 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du projet de Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Download(pdf, 7.76 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Vincent Delcroix garant de la concertation préalable

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    CNDP

    Download(pdf, 752.4 Ko)