Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Jonas Frossard pour assurer une mission de conseil

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l'équipe du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 777.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant David Chevallier président de l'équipe du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 773.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Georgette Pejoux pour conduire une mission de conseil

    CNDP

    Download(pdf, 680.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    CNDP

    Download(pdf, 785.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 arrêtant les modalités du débat public et son calendrier

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Download(pdf, 775.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    CNDP

    Download(pdf, 774.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Download(pdf, 789.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Michel Thornary garant de la concertation continue

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Download(pdf, 782.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

    Download(pdf, 788.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jonas Frossard garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

    Download(pdf, 777.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bernard-Henri Lorenzi et Valérie Sakakini garant et garante de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

    Download(pdf, 694.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les nouvelles dates de modalités de la concertation préalable

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Download(pdf, 785.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Corinne Larrue et Ginette Vastel garantes de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 765.59 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garantes de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Garant.e

    Download(pdf, 2.76 Mo)