Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.31 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (2)

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

    Download(pdf, 4.9 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Garant.e

    Download(pdf, 865.56 Ko)
    • Bilan de concertation

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.44 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet d'extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Garant.e

    Download(pdf, 9.79 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Responsable projet

    Download(pdf, 7.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.77 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire numéro 4 de la concertation continue

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Download(pdf, 1.88 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    CNDP

    Download(pdf, 263.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

    CNDP

    Download(pdf, 293.64 Ko)