Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    CNDP

    Download(pdf, 719.78 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    Garant.e

    Download(pdf, 514.98 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    Garant.e

    Download(pdf, 11.74 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.12 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant l'engagement de deux expertises

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Download(pdf, 790.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    CNDP

    Download(pdf, 801.02 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Ganiage garante jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    CNDP

    Download(pdf, 791.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de de l'équipe du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 795.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1désignant Arnaud Corlay et Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pacte des Mobilités locales de Châteaubourg

    CNDP

    Download(pdf, 703.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 793.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean Raymond Wattiez garant jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 793.36 Ko)