Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrage suite au débat sur la mer

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.65 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garantes de concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    Garant.e

    Download(pdf, 2 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.42 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.65 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final du garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Garant.e

    Download(pdf, 5.33 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    Garant.e

    Download(pdf, 2.09 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 septembre 2024

    CNDP

    Download(pdf, 909.19 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet Technocentre à Fessenheim"

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 1.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    Garant.e

    Download(pdf, 925.57 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.89 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Les fiches juridiques de la CNDP

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la charte d'éthique et de déontologie des garantes, garants et membres de cpdp

    CNDP

    Download(pdf, 882.21 Ko)