Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    CNDP

    Download(pdf, 645.63 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport restitution Comité citoyen Vitré

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.28 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

    Download(pdf, 17.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    CNDP

    Download(pdf, 572.01 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    Garant.e

    Download(pdf, 2.92 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 438.49 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.18 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier concernant la décision de ne pas poursuivre les études du projet

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    Responsable projet

    Download(pdf, 226.88 Ko)