Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alexis Favre Gilly garant de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    CNDP

    Download(pdf, 728.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    CNDP

    Download(pdf, 851.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 834.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant de la concertation continue

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 216.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    CNDP

    Download(pdf, 822.59 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Garant.e

    Download(pdf, 867.51 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    Garant.e

    Download(pdf, 7.68 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 24 juillet 2024

    CNDP

    Download(pdf, 820.88 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 3 juillet 2024

    CNDP

    Download(pdf, 691.53 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Download(pdf, 2.01 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    Garant.e

    Download(pdf, 1.11 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Download(pdf, 659.52 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    Garant.e

    Download(pdf, 3.22 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    Garant.e

    Download(pdf, 2.47 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

    Download(pdf, 645.14 Ko)