Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Contournement sud-ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.36 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réserve de substitution du Châtelar

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.29 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garantes

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    Garant.e

    Download(pdf, 3.61 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    Garant.e

    Download(pdf, 1 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué de décision du 25 septembre 2024

    CNDP

    Download(pdf, 684.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision actant la démission de Mme Claire Morand

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 851.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO, les modalités et le calendrier du débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 774.14 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.85 Mo)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de nouveaux réacteurs nucléaires à Gravelines"

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Download(pdf, 1.6 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du rapport intermédiaire (4)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

    Download(pdf, 11.63 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.13 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    Responsable projet

    Download(pdf, 45.38 Mo)