Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Barthe et Hoela Falip garantes de la concertation préalable

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Francis Beaucire garants de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Roland Verger garante et garant de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

    Download(pdf, 865.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Hélène Sarriquet et Marion Thenet garantes de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

    Download(pdf, 933.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Rémy Couchon et Désiré Heinimann garants de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 864.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 2 concernant les projets industriels sur le port de Fos-sur-mer

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 777.55 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Hervé Fiquet garant de la concertation préalable

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 859.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    CNDP

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    • Ressource pédagogique

    Notes d'éclairage de la CNDP

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.27 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Comment saisir la CNDP ?

    CNDP

    Visit site
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    Responsable projet

    Download(pdf, 84.61 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Synthèse du débat

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 3.52 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat sur le projet de mine de lithium

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 17.46 Mo)