Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.89 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Les fiches juridiques de la CNDP

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la charte d'éthique et de déontologie des garantes, garants et membres de cpdp

    CNDP

    Download(pdf, 882.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Laurent Pavard garant de la concertation continue

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    CNDP

    Download(pdf, 857.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 862.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur et Sylvie Blumenkrantz pour conduire une mission de conseil

    CNDP

    Download(pdf, 847.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante de la concertation continue

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

    Download(pdf, 862.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 849.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Laurent Dane garante et garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 852.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Laurent Dane garante et garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 851.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry garante de la concertation préalable

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

    Download(pdf, 853.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Joana Janiw et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    CNDP

    Download(pdf, 859.3 Ko)