Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (1) du garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.24 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    Garant.e

    Download(pdf, 92.56 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    Garant.e

    Download(pdf, 3.22 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.92 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 3 des garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.51 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 octobre 2024

    CNDP

    Download(pdf, 856.98 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.59 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°3 en date du 25 novembre 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Download(pdf, 221.98 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Garant.e

    Download(pdf, 1.55 Mo)