Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 23 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 reconduisant Esméralda Tonicello pour la mission de conseil

    PTGE de la Douze

    CNDP

    Download(pdf, 251.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Pierre Wolf garant de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji présidente de la Commisison particulière du débat public

    CNDP

    Download(pdf, 940.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

    CNDP

    Download(pdf, 300.53 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 7 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 296.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 293.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 293.76 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.99 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    Garant.e

    Download(pdf, 1.17 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.85 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan de la garante

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    Garant.e

    Download(pdf, 2.72 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la garante

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    Garant.e

    Download(pdf, 1.86 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat public

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.8 Mo)