Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la démission de Nathalie Durand

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    décision 4 désignant Denis Cuvillier membre de la commission particulière du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 898.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 prenant acte de la démission d'Alain Radureau

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marc Di Felice garant de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    CNDP

    Download(pdf, 889.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Nathalie Durand garante de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    Download(pdf, 899.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf et Rachel Vindry garant et garante de la concertation préalable

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    CNDP

    Download(pdf, 893.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pascal Brerat et Julie Dumont garant et garante de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 808.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation préalable

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 301.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Francis Beaucire et Ilaria Casillo pour produire un avis à caractère méthodologique

    Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    CNDP

    Download(pdf, 892.59 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage pour la concertation sur la Stratégie nationale bas-carbone et la Programmation pluriannuelle de l’énergie

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.84 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

    Download(pdf, 740.17 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Tableau en complément de la réponse du responsable de projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

    Download(pdf, 293.24 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation Chaingy Dambron

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    Garant.e

    Download(pdf, 726.59 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    Garant.e

    Download(pdf, 1.38 Mo)