Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.59 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°3 en date du 25 novembre 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Download(pdf, 221.98 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Garant.e

    Download(pdf, 1.55 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation du responsable de projet

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.55 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.59 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan des garants

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Garant.e

    Download(pdf, 533.58 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Garant.e

    Download(pdf, 11.59 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final des garant.e.s

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

    Garant.e

    Download(pdf, 2.6 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport de réponse du Gouvernement aux conclusions de la concertation sur "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.24 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Responsable projet

    Download(pdf, 13.93 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 3.11 Mo)