Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

    Download(pdf, 176.55 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 25 septembre 2024

    CNDP

    Download(pdf, 911.15 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 21 actualisant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 888.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Download(pdf, 897.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

    Download(pdf, 813.18 Ko)