Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dépliant de présentation du projet

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.38 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    Responsable projet

    Download(pdf, 42.69 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Décideur public

    Download(pdf, 11.97 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Décideur public

    Download(pdf, 31.69 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 26 juillet 2023

    CNDP

    Download(pdf, 904.64 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du Maître d'ouvrage au bilan des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.55 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    PTGE du Calvados

    Garant.e

    Download(pdf, 1.7 Mo)
    • Communication

    Appel à candidatures 2023 de garant.e.s de la concertation

    CNDP

    Download(pdf, 352.36 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 571.39 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 6 septembre 2023

    CNDP

    Download(pdf, 521.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Isabelle Barthe garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 396.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 396.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant d'engager une expertise complémentaire

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    CNDP

    Download(pdf, 359.66 Ko)