Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Download(pdf, 682.3 Ko)
    • Communication

    Justificatif de parution de l’avis d’information dans Les Echos

    Download(pdf, 1.44 Mo)
    • Communication

    Justificatif de parution de l’avis d’information dans La Voix du Nord

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final du garant

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.64 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 648.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    CNDP

    Download(pdf, 517.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    CNDP

    Download(pdf, 597.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    CNDP

    Download(pdf, 676.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Xavier Derrien et Ginette Vastel garant et garante de la concertation préalable

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 607.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 620.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

    Download(pdf, 514.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

    Download(pdf, 516.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Régis GUYOT, Anne-Marie ROYAL et Jacques ROUDIER pour une mission de conseil

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 514.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

    Download(pdf, 671.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    CNDP

    Download(pdf, 671.46 Ko)