Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation et demandant un complément pour les modalités

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Download(pdf, 396.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 398.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation continue

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    CNDP

    Download(pdf, 398.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Thomas Changeux membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 114.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Dominique Lancrenon membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 115.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations tirées du débat public

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 723.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 8 désignant Jean-Pierre Bompard, Isabelle Jarry et Jacques Roudier garante et garants de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 399.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 396.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 395.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant un débat public et désignant Mathias Bourrissoux président de la CPDP

    CNDP

    Download(pdf, 397.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 demandant un complément pour le dossier concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 400.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle, Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garants et garante de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 403.61 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Lettre de mission du garant

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    CNDP

    Download(pdf, 517.7 Ko)