Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

    Download(pdf, 602.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

    Download(pdf, 519.48 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diaporama de présentation de l'expertise

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    CNDP

    Download(pdf, 2.78 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport de l'expertise indépendante demandée par la CNDP portant sur les scénarii possibles en matière de destruction sur le site de Beynac et Cazenac

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    CNDP

    Download(pdf, 4.8 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 validant les modalités du débat public Méditerranée

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 488.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 validant les modalités du débat public Manche Est Mer du Nord

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 489.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 validant les modalités du débat public en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 451.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 validant les modalités du débat public Sud Atlantique

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    Download(pdf, 489.28 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Préconisations formulées par les garantes à destination des responsables de projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    Garant.e

    Download(pdf, 1.28 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.63 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Fiches thématiques du dossier de concertation

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.62 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dépliant de présentation du projet

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.12 Mo)