Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    Garant.e

    Download(pdf, 5.28 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 834.36 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 septembre

    CNDP

    Download(pdf, 788.8 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier adressé aux porteurs de projet concernant la réponse au bilan des garant.e.s

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

    Download(pdf, 464.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 584.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 655.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Claire Bouteloup, David Chevallier et Nicolas Le Mehaute membres de la CPDP

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 653.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    CNDP

    Download(pdf, 491.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    CNDP

    Download(pdf, 493.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    CNDP

    Download(pdf, 496.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Download(pdf, 653.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 595.72 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport d'étapes des garant.e.s de la concertation

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

    Download(pdf, 3.36 Mo)