Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.45 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    Décideur public

    Download(pdf, 5.73 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    Garant.e

    Download(pdf, 1.62 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

    Décideur public

    Download(pdf, 1.54 Mo)
    • Communication

    Notice d'information sur le rôle des garant.e.s annexe à l'appel à candidatures 2023

    CNDP

    Download(pdf, 640.16 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    CNDP

    Download(pdf, 1.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation (2)

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Garant.e

    Download(PDF, 16.87 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

    CNDP

    Download(pdf, 110.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 modifiant le règlement intérieur

    CNDP

    Download(pdf, 3.87 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 17 modifiant la liste ntionale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 1.83 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 431.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 325.94 Ko)