Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport d'étape des garant.e.s de la concertation

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    Garant.e

    Download(pdf, 1.37 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'EDF en réponse au bilan final de la garante de la concertation continue

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Download(pdf, 230.73 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission actualisée suite à la nomination de Mme BARTHE en tant que co-garante

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 438.77 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la garante de la concertation continue

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 3.2 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    CNDP

    Download(pdf, 641.28 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Garant.e

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.16 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    SAGE de la Vilaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 30.71 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier adressé à Renner concernant la suspension de la procédure de concertation préalable sous l'égide de garant.e.s CNDP

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    Responsable projet

    Download(pdf, 391.22 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Présentation modalités de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.62 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    CNDP

    Download(pdf, 425.46 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Download(pdf, 5.85 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Réponse des garant.e.s au bilan du Maître d'ouvrage

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Garant.e

    Download(pdf, 1.16 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    Garant.e

    Download(pdf, 7.89 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Tableau des données agrégées par les garants (lien vers Doc6...)

    Garant.e

    Download(pdf, 33.97 Ko)