Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (1)

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

    Download(pdf, 5.3 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan du responsable de projet

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.8 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s (2)

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 1.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (3)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.42 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du Conseil de la Métropole du 29 juin 2023

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

    Download(pdf, 96.63 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.65 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Valérie Trommetter garante de la concertation préalable

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Download(pdf, 283.02 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Download(pdf, 1.92 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 1.92 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Garant.e

    Download(pdf, 1.95 Mo)