Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Communication

    Appel à candidatures 2023 de garant.e.s de la concertation

    CNDP

    Download(pdf, 352.36 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 571.39 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 6 septembre 2023

    CNDP

    Download(pdf, 521.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Isabelle Barthe garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 396.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 396.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant d'engager une expertise complémentaire

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    CNDP

    Download(pdf, 359.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation et demandant un complément pour les modalités

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 397.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Download(pdf, 396.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 398.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 413.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation continue

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    CNDP

    Download(pdf, 398.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Thomas Changeux membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 114.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Dominique Lancrenon membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 115.81 Ko)