Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Claire Bouteloup, David Chevallier et Nicolas Le Mehaute membres de la CPDP

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport d'étapes des garant.e.s de la concertation

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport d'étape des garant.e.s de la concertation

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    Garant.e

    Download(pdf, 1.37 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'EDF en réponse au bilan final de la garante de la concertation continue

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission actualisée suite à la nomination de Mme BARTHE en tant que co-garante

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 438.77 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la garante de la concertation continue

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 3.2 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Garant.e

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.16 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    SAGE de la Vilaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 30.71 Mo)