Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 validant les modalités du débat public en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 451.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 validant les modalités du débat public Sud Atlantique

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

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    • Positions / Recommandations

    Préconisations formulées par les garantes à destination des responsables de projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    Garant.e

    Download(pdf, 1.28 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.63 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Fiches thématiques du dossier de concertation

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.62 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dépliant de présentation du projet

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.12 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Mme Marie-Line Meaux et M Jean-Daniel Vazelle

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 414.35 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Lettre de mission de Mme Claire Morand et M Jean-Luc Campagne

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 448.09 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation des responsables du projet

    Download(pdf, 4.67 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Modalités d'information et de participation du public - Catalogue d'outils

    CNDP

    Download(pdf, 5.27 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 du garant de la concertation continue

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    Garant.e

    Download(pdf, 2.68 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.54 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 445.03 Ko)