Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Izène DEPINAY et Georgette PEJOUX membres de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 1.75 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand et Sylvie Haudebourg pour assurer une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Download(pdf, 591.98 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation des responsables du projet

    Download(pdf, 18.69 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final de la mission de conseil de la garante

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    Garant.e

    Download(pdf, 464.05 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    Garant.e

    Download(pdf, 5.28 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 834.36 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 septembre

    CNDP

    Download(pdf, 788.8 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier adressé aux porteurs de projet concernant la réponse au bilan des garant.e.s

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

    Download(pdf, 464.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 584.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 655.14 Ko)