Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Xavier Derrien et Ginette Vastel garant et garante de la concertation préalable

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Régis GUYOT, Anne-Marie ROYAL et Jacques ROUDIER pour une mission de conseil

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diaporama de présentation de l'expertise

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport de l'expertise indépendante demandée par la CNDP portant sur les scénarii possibles en matière de destruction sur le site de Beynac et Cazenac

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 validant les modalités du débat public Méditerranée

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 validant les modalités du débat public Manche Est Mer du Nord

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

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