Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Garant.e

    Download(pdf, 38.6 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Annexe technique du dossier de concertation

    Download(pdf, 29.43 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Download(pdf, 2.2 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation des responsables du projet

    Download(pdf, 35.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    2ème rapport intermédiaire des garant.e .s de la concertation continue

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Garant.e

    Download(pdf, 1.25 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2023

    CNDP

    Download(pdf, 835.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Download(pdf, 682.3 Ko)
    • Communication

    Justificatif de parution de l’avis d’information dans Les Echos

    Download(pdf, 1.44 Mo)
    • Communication

    Justificatif de parution de l’avis d’information dans La Voix du Nord

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final du garant

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.64 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 648.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    CNDP

    Download(pdf, 517.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    CNDP

    Download(pdf, 597.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    CNDP

    Download(pdf, 676.21 Ko)