Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Communication

    Synthèse de la concertation sur le réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à Vaux-le-Pénil

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    • Communication

    Synthèse de la mission de conseil pour la concertation du public sur le projet d’extension de la ZFE de Grenoble

    Download(pdf, 431.27 Ko)
    • Communication

    Synthèse de la mission de conseil sur le projet d’extension de la ZFE de Lyon

    Download(pdf, 425.39 Ko)
    • Communication

    Synthèse de la mission de conseil sur la convention citoyenne du stationnement d'Arcueil

    Download(pdf, 424.77 Ko)
    • Communication

    Synthèse mission de conseil de la convention citoyenne du stationnement d'Arcueil

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du Responsable du projet au bilan des garants

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Annexes au bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    Garant.e

    Download(pdf, 54.53 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Avis des garantes sur la réponse du maître d'ouvrage à leur bilan

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    Garant.e

    Download(pdf, 148.01 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.75 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Responsable projet

    Download(pdf, 25.87 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    CNDP

    Download(pdf, 443.04 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "La mer en débat"

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 3.17 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes au bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    Garant.e

    Download(pdf, 16.87 Mo)