Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 14 février 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative au règlement intérieur de la Commission nationale du débat public

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l'aéroport Paris-Orly

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Garant.e

    Download(pdf, 604.11 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.57 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Download(pdf, 701.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Download(pdf, 706.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 675.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    CNDP

    Download(pdf, 667.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Agnese Bertello garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 577.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Download(pdf, 745.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alice Pfeiffer et Michelle Tanguy garantes de la concertation préalable

    Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    CNDP

    Download(pdf, 667.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant de nouveaux membres de la CPDP EPR2 Gravelines

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Download(pdf, 669.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 20 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 658.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 671.35 Ko)