Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Conférence citoyenne sur la création d’un service public local de la donnée à Brest

    Garant.e

    Download(pdf, 5.89 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    Garant.e

    Download(pdf, 357.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (1)

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    Garant.e

    Download(pdf, 15.88 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Garant.e

    Download(pdf, 3.65 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.59 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 6 décembre 2023

    CNDP

    Download(pdf, 571.3 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 8 novembre 2023

    CNDP

    Download(pdf, 662.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision décidant l'organisation d'une concertation préalable et désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Download(pdf, 700 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 adoptant la charte d'éthique et de déontologie

    CNDP

    Download(pdf, 657.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Leila Medelsi garantes de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 624.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Simon membre de la cpdp

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 685.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pacte des Mobilités locales de Fougères Agglomération

    CNDP

    Download(pdf, 538.84 Ko)