Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 19 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte d'une saisine complémentaire rectificative

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Esméralda Tonicello pour produire un avis à caractère méthodologique

    Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Mme Dominique Ganiage pour une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    CNDP

    Download(pdf, 717.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 648.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Nathalie Durand garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 638.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Download(pdf, 649.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bernard Christen garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Download(pdf, 645.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision n° 2024 / 2 / EPR2 GRAVELINES / 1 du 10 janvier 2024 relative au projet d’EPR2 à GRAVELINES

    CNDP

    Download(pdf, 647.54 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°3 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Download(pdf, 787.19 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    Garant.e

    Download(pdf, 2 Mo)