Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.39 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

    Download(pdf, 505.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Responsable projet

    Download(pdf, 253.41 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de mine de lithium dans l'Allier"

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 1.46 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Responsable projet

    Download(pdf, 24.85 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Responsable projet

    Download(pdf, 25.92 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Responsable projet

    Download(pdf, 7.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Barbe et Jean Trarieux garant.e.s de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 211.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 clôturant la mission de la garante et du garant

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    CNDP

    Download(pdf, 591.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Dominique Viel garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

    Download(pdf, 951.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Carmen Bouylay de Santiago garante de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 961.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Louis Laure président de la CPDP

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 591.17 Ko)