Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.57 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.91 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique final des garant.e.s

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    Garant.e

    Download(pdf, 19.16 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation

    SAGE de la Vilaine

    Garant.e

    Download(pdf, 1.26 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 décembre 2023

    CNDP

    Download(pdf, 503.39 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1019.04 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.03 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    PCAET de la région de Corbières

    Garant.e

    Download(pdf, 490.37 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Garant.e

    Download(pdf, 1.46 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique final du garant

    Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.69 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique final des garant.e.s

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    Garant.e

    Download(pdf, 1.08 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Garant.e

    Download(pdf, 4.85 Mo)