Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.24 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    PTGE de la Douze

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 542.46 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 543.4 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 570.39 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.9 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 543.17 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Courrier

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 1.48 Mo)