Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Agnese Bertello garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alice Pfeiffer et Michelle Tanguy garantes de la concertation préalable

    Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    CNDP

    Download(pdf, 667.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant de nouveaux membres de la CPDP EPR2 Gravelines

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Download(pdf, 669.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 20 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 658.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 671.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 adoptant la charte de déontologie des membres de la CNDP

    CNDP

    Download(pdf, 599.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 583.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 672.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 597.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 598.28 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 10 janvier 2024

    CNDP

    Download(pdf, 551.24 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique final des garant.e.s

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer

    Download(pdf, 2.16 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    Garant.e

    Download(pdf, 24.96 Mo)