Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 mars 2024

    CNDP

    Download(pdf, 586.09 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    Garant.e

    Download(pdf, 1.47 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre à la garante et au garant

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Download(pdf, 712.45 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Download(pdf, 624.04 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 623.85 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 571.6 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.75 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.09 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 14 février 2024

    CNDP

    Download(pdf, 579.23 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 février 2024

    CNDP

    Download(pdf, 572.26 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.75 Mo)