Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Barbe et Jean Trarieux garant.e.s de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 clôturant la mission de la garante et du garant

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    CNDP

    Download(pdf, 591.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Dominique Viel garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

    Download(pdf, 951.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Carmen Bouylay de Santiago garante de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 961.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Louis Laure président de la CPDP

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 591.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne Bablon membre de la CPDP

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Download(pdf, 676.53 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Michaël Dereux et Anne-Marie Royal garant.e.s de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 676.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Valérie Trommetter garante de la concertation continue

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 682.6 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Valérie Trommetter garante de la concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 681.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marc Pascal garant de la concertation préalable

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Download(pdf, 678.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 677.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    CNDP

    Download(pdf, 264.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bernard Christen et Jean-François Trassart garants de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 692.8 Ko)