Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil PPTE Pont du Gard Gorges du Gardon

    Download(pdf, 9.61 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse au bilan des garantes

    SAGE de la Vilaine

    Garant.e

    Download(pdf, 59.5 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 3 sur la concertation continue du projet LNOBPL

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.69 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet de Contournement Sud-Ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    Download(pdf, 2.14 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Garant.e

    Download(pdf, 254.48 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Compte rendu de la réunion de restitution

    Maison du littoral à Vic-la-Gardiole

    Responsable projet

    Download(pdf, 1019.2 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation STMicroelectronics

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Garant.e

    Download(pdf, 254.48 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Garant.e

    Download(pdf, 6.49 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle

    Download(pdf, 730.14 Ko)