Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Responsable projet

    Download(pdf, 871.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation eM-Rhône

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Garant.e

    Download(pdf, 237.99 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 1.97 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.76 Mo)
    • Bilan de concertation

    Publication du bilan de la garante

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    Garant.e

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.24 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.24 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    PTGE de la Douze

    Garant.e

    Download(pdf, 586.14 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 542.46 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 543.4 Ko)