Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 4 délibération

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Download(pdf, 204.78 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 1 délibération

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Download(pdf, 250.48 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du porteur de projet du 16 mai 2024

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Download(pdf, 344.16 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue sur le projet d'extension du réseau de tramway

    Extension du réseau de tramway du Havre

    Garant.e

    Download(pdf, 1.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Galisbay Bienvenue

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Garant.e

    Download(pdf, 270.39 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation ReLieVe

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Garant.e

    Download(pdf, 246.84 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante et du garant de la concertation préalable

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Garant.e

    Download(pdf, 4.6 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Garant.e

    Download(pdf, 2.66 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Garant.e

    Download(pdf, 4.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Emil'Hy

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Garant.e

    Download(pdf, 233.12 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan sur la concertation continue du projet de lignes nouvelles de tramway et de réaménagement du pont Anne-de-Bretagne

    Download(pdf, 1.87 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes de la concertation continue

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Download(pdf, 598.14 Ko)