Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    Responsable projet

    Download(pdf, 7.09 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°2 en date du 13 juin 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Download(pdf, 487.38 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière pour le débat public à Fessenheim

    CNDP

    Download(pdf, 681.48 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

    Download(pdf, 4.41 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue du projet d’usine de recyclage moléculaire de plastiques d'Eastman

    Download(pdf, 5.87 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Publication de la réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Download(pdf, 279.42 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du projet de Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Download(pdf, 7.76 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Vincent Delcroix garant de la concertation préalable

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    CNDP

    Download(pdf, 752.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Download(pdf, 756.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion et Sophie Marie garant.e de la concertation préalable

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    CNDP

    Download(pdf, 750.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Priscilla Cassez et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    CNDP

    Download(pdf, 657.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 764.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claire Bouteloup et Jean-Luc Campagne garant.e de la concertation continue

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    CNDP

    Download(pdf, 760.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Download(pdf, 760.24 Ko)