Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Garant.e

    Download(pdf, 694.47 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe d à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Download(pdf, 162.62 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe c à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Download(pdf, 34.18 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe b à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Download(pdf, 377.73 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe a à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.19 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.01 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.91 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 mars 2024

    CNDP

    Download(pdf, 586.09 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    Garant.e

    Download(pdf, 1.47 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre à la garante et au garant

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Download(pdf, 712.45 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Download(pdf, 624.04 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 623.85 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 571.6 Ko)