Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant la nomination de Mireille Amat et Bernard Pacory garant.e de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Download(pdf, 763.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant la nomination de Christophe Bacholle et Catherine Jacquart garant.e de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 759.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 763.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    CNDP

    Download(pdf, 187.85 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.66 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet du Sage des Bassins Versants Pyrénées Ariégeoises

    CNDP

    Download(pdf, 3.25 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°1 en date du 23 mai 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Download(pdf, 605.21 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.5 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Réponse de l'AESN suite au débat public

    Décideur public

    Download(pdf, 1.14 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 649.15 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    Responsable projet

    Download(pdf, 133.63 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Responsable projet

    Download(pdf, 426.82 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire numéro 3 de la concertation continue

    Download(pdf, 912.3 Ko)