Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Loïc Blondiaux, Sylvie Blumenkrantz et Ilaria Casillo pour assurer une mission de conseil

    Santé Publique France

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Solange Garin et Désiré Heinimann garante et garant de la concertation préalable

    Révision de la charte du Parc Naturel Régional (PNR) des ballons des Vosges

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Finetti et Jean-Michel Fourniau garants de la concertation préalable

    Réserve de substitution du Châtelar

    CNDP

    Download(pdf, 646.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique de Lauzieres et Jacques Lavillette garante et garant

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alban Bourcier et Dominique Pacory pour une mission de conseil

    CNDP

    Download(pdf, 343.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alban Bourcier et Dominique Pacory garants de la concertation préalable

    Extension de terre-plein sur le port de Dieppe

    CNDP

    Download(pdf, 731.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Barthe et Dominique Pacory garant.e.s de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    CNDP

    Download(pdf, 737.81 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 1 des garant.e.s de la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Orano-XTC

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Garant.e

    Download(pdf, 229.77 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.92 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.46 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.16 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    Garant.e

    Download(pdf, 7.08 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexe 3 du rapport final

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Garant.e

    Download(pdf, 531.59 Ko)