Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet HyVence

    Download(pdf, 4.02 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique du projet de Grand dialogue citoyen de Bordeaux

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 579.45 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Responsable projet

    Download(pdf, 356.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant l'annulation des réunions du 17 juin au 7 juillet 2024 et la prolongation jusqu'au 31 juillet

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 770.84 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    Responsable projet

    Download(pdf, 42.54 Mo)