Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 570.39 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.9 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Download(pdf, 543.17 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Courrier

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 1.48 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Responsable projet

    Download(pdf, 19.2 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    Responsable projet

    Download(pdf, 444.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.39 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

    Download(pdf, 505.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Responsable projet

    Download(pdf, 253.41 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de mine de lithium dans l'Allier"

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 1.46 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Responsable projet

    Download(pdf, 24.85 Mo)