Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Communication

    Avis d'information - Sud Ouest

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

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    • Communication

    Avis d'information - Les Echos

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Download(pdf, 1.4 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.18 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 14 février 2024

    CNDP

    Download(pdf, 518.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative au règlement intérieur de la Commission nationale du débat public

    CNDP

    Download(pdf, 1.16 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l'aéroport Paris-Orly

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.57 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Download(pdf, 701.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Download(pdf, 706.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 675.27 Ko)