Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    SAGE de la Vilaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 176.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean Raymond Wattiez membre de la CPDP

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Download(pdf, 709.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Richard Pasquet et Marion Thenet garant et garante

    Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    CNDP

    Download(pdf, 622.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Désiré Heinimann et Philippe Merkling garants

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    CNDP

    Download(pdf, 268.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Antoine Landeau et Audrey Richard-Ferroudji garant et garante

    CNDP

    Download(pdf, 620.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 14 formulant des recommandations

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 714.02 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 709.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 709.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 711.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Daniel Guerin garant de la concertation continue

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 707.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Download(pdf, 722.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Download(pdf, 715 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Download(pdf, 772.6 Ko)